Comment gérer les éléments non taxables (ex: projets SAAQ) ?
Comment exclure des matériaux ou équipements du calcul des taxes ?
Écrit par Louis-Philippe Tremblay
Dernière mise à jour Il y a 29 jours
Questions que les utilisateurs posent
- Comment exclure des matériaux ou équipements du calcul des taxes ?
- Est-il possible de facturer des items sans taxes pour des projets spéciaux ?
- Comment retirer les taxes sur certains éléments spécifiques dans une soumission ?
- Gestion des articles médicaux ou non taxables
Réponses par scénario
Comment gérer les éléments non taxables (ex: projets SAAQ) ?
Pour les projets spécialisés comme l'adaptation de domicile (ex: SAAQ), il se peut que vous ayez à facturer certains éléments, comme des monte-personnes ou des équipements médicaux, sans appliquer de taxes. Vous pouvez ajuster les paramètres de votre soumission pour exclure ces éléments spécifiques du calcul global des taxes.
Étapes pour exclure des éléments des taxes
- Catégoriser les éléments non taxables : Dans la barre de droite de votre projet (catalogue d'items), cochez les éléments que vous souhaitez exclure des taxes et déplacez-les vers une catégorie d'items spécifique (par exemple, « Éléments non taxables »). Attention : Ne confondez pas ces catégories d'items avec les catégories de tâches situées au centre de l'écran, car ces dernières n'ont aucun effet sur le calcul des taxes.
- Configurer les exclusions de taxes : Accédez à la vue Rapports, puis rendez-vous dans la section Taxes.
- Appliquer l'exclusion : Utilisez la fonction Exclure certaines catégories et sélectionnez la catégorie que vous venez de créer. Assurez-vous d'utiliser spécifiquement la fonction d'exclusion, car l'option inverse (« Appliquer à certaines catégories ») n'est pas fonctionnelle pour cette manipulation.
En suivant ces étapes, le prix de ces éléments sera ajouté au total de votre soumission, mais aucune taxe ne sera calculée sur ceux-ci.